J.O. 35 du 11 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02830
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- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
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- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
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La Documentation française a fait paraître du 30 janvier au 5 février 2004 :
I. - OUVRAGES
L'Union européenne
Sous la direction de Louis Dubouis
La Documentation française
Si le projet européen est devenu réalité par le biais des traités (Communauté européenne en 1957, Union européenne en 1992), il semble être entré ces dernières années dans une nouvelle phase de son histoire : passage à la monnaie unique - l'euro - de 1999 à 2002, nouvel élargissement (de 15 à 25 membres, prévu en mai 2004), et projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe. Fruit d'une construction ininterrompue, l'Europe, dont le fonctionnement réel et le champ de compétences sont souvent méconnus des citoyens, est ici présentée par des spécialistes d'une façon accessible à tous. 24 notices font le point sur chacun des sujets traités, l'ouvrage s'efforçant aussi de tracer les perspectives actuelles de l'Europe, à la mesure de sa diversité et de sa complexité, mais aussi de ses implications sur la vie quotidienne des Etats membres.
Le vade-mecum sur l'Europe en une édition entièrement refondue.
2004, la Documentation française, collection « Les Notices de la Documentation française », 224 p., carte, sch., stat. - 19 EUR. - ISBN : 2-11-005379-8. - Réf. 9 782110 053794.
Le Budget de l'Union européenne
Marc Lechantre, David Schajer
La Documentation française
Dossier parmi les plus sensibles de la construction européenne, le budget figure en tête de l'agenda européen alors que s'ouvrent les négociations sur le budget de l'Union élargie après 2006, date à laquelle viendra à échéance le cadre financier 2000/2006 actuellement en vigueur. Le débat sur le financement de l'Union met en jeu des questions centrales de la construction européenne :
- la subsidiarité et l'opportunité de financer certaines politiques publiques au niveau de l'Union plutôt que des pays membres ;
- la solidarité entre Etats membres et les transferts que le budget communautaire opère entre les plus riches et les plus pauvres d'entre eux ;
- l'équilibre des pouvoirs entre les institutions : la matière budgétaire, terrain d'affrontement privilégié entre le Parlement et le Conseil est en effet une illustration singulière du fonctionnement du « triangle institutionnel » qu'ils forment avec la Commission.
Cet ouvrage présente dans un premier temps les grands principes du droit budgétaire européen ainsi que les modalités d'exécution du budget et les différents mécanismes de contrôle. Il étudie ensuite les catégories de dépenses (politique agricole commune, politique régionale et de cohésion, politiques internes, actions extérieures, dépenses administratives) en rappelant pour chacune les enjeux de l'après-2006 et aborde enfin les modalités de financement du budget et leurs perspectives d'évolution.
2004, la Documentation française, collection « Réflexe Europe », 176 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005420-4. - Réf. 9 782110 054203.
Données sur la situation sanitaire et sociale
en France en 2003
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Direction de la recherche, des études de l'évaluation
et des statistiques
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
La préparation de cet ouvrage collectif se situe dans le contexte du projet de loi sur la santé publique, présenté au Parlement à l'automne 2003. La présente édition a été aménagée pour tenir compte des objectifs associés à cette loi en intégrant et commentant autant que possible les indicateurs et données pouvant s'y référer.
Au-delà des indicateurs, l'appréciation de l'état sanitaire de la France repose sur le suivi et l'analyse des données statistiques d'ensemble : espérance de vie, espérance de vie sans incapacité, mortalité, mortalité prématurée, années potentielles de vie perdues ou encore santé perçue, qui sont la base des comparaisons internationales servant à apprécier les performances d'ensemble du système de santé français.
2004, la Documentation française, 346 p. - 26 EUR. - ISBN : 2-11-005545-6. - Réf. 9 782110 055453.
II. - REVUES
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Dossier du mois
Balkans :
Vers un nouvel espace de coopération :
Avant-propos :
Une zone de libre-échange en Europe du Sud-Est : pertinence et viabilité (Olivier Lamotte) ;
Coopérations en Europe du Sud-Est : de nouveaux espaces transnationaux (Juliette Cristescu).
Annexe :
Principales initiatives de coopération régionale en Europe du Sud-Est :
UE-Balkans occidentaux. Après le sommet de Thessalonique de juin 2003 (Daniela Heimerl) ;
La politique turque dans les Balkans. Volonté d'intégration, risque de marginalisation (Alexandre Toumarkine).
Articles et documents :
Cinq « petites Europe ». Des flux commerciaux recomposés (Marjorie Jouen, Solenne Moutier, Katy Welsch) ;
Regards russes et ukrainiens sur l'Europe (Annie Daubenton).
Portrait :
La Bourgogne, la région la plus tchèque de France (Andrea Cepova-Fourtoy).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Septembre-octobre 2003 (Laurent Rucker).
Entendu et lu :
- colloque ;
- notes de lecture ;
- revue des revues ;
- revue des livres ;
- agenda.
Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1039, octobre 2003, 80 p. - 12,30 EUR. - Réf. 3 303330 210390.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
France. - Affaires étrangères. - Budget :
Discours du ministre des affaires étrangères Dominique de Villepin et du ministre délégué à la Coopération et à la francophonie Pierre-André Wiltzer, devant l'Assemblée nationale (Paris, 7 novembre 2003).
Paix. - Prix Nobel :
Discours de Mme Shirin Ebadi (Oslo, 10 décembre 2003).
Sommet mondial sur la société de l'information :
1er sommet. - Genève, 10/12 décembre 2003 :
Déclaration de principes (Genève, 12 décembre 2003).
Union européenne :
Conseil européen de Bruxelles, 12/13 décembre 2003 :
Conclusions de la présidence et annexe (Bruxelles, 12 décembre 2003) ;
Stratégie contre la prolifération des armes de destruction massive (Bruxelles, 12 décembre 2003).
Union européenne/Organisation du traité de l'Atlantique Nord :
Défense européenne : consultations OTAN/UE, planification et opérations (Bruxelles, 12 décembre 2003).
Partenariat euroméditerranéen :
6e conférence des ministres des affaires étrangères euroméditerranéens. - Naples, 2/3 décembre 2003 :
Conclusions de la présidence (Naples, 2/3 décembre 2003).
Méditerranée occidentale. - Dialogue 5 + 5 :
1er sommet du Dialogue 5 + 5. - Tunis, 5/6 décembre 2003 :
Tunisie : discours d'ouverture du président Zine El Abidine Ben Ali (Tunis, 5 décembre 2003) ;
Déclaration de Tunis (Tunis, 6 décembre 2003).
Initiative de Genève. - Israël/Palestine :
Réunion non officielle de Genève :
« Initiative de Genève : un modèle d'accord de paix israélo-palestinien » (Genève, 1er décembre 2003) ;
France : message du président Jacques Chirac lu par Mme Simone Veil (Genève, 1er décembre 2003).
Tunisie/France :
Visite d'Etat du Président français en Tunisie :
Tunisie : discours du président Zine El Abidine Ben Ali prononcé lors du dîner d'Etat (Tunis, 3 décembre 2003) ;
France : discours du président Jacques Chirac prononcé lors du dîner d'Etat (Tunis, 3 décembre 2003).
Afrique. - Eau. - PANAFCON :
Conférence panafricaine sur la mise en oeuvre et le partenariat dans le domaine de l'eau. - Addis-Abeba, 8/12 décembre 2003 :
Communiqué de presse (Addis-Abeba, 12 décembre 2003).
Malaisie. - Politique générale :
Discours du président Ahmad Badawi devant le Parlement (Kuala Lumpur, 3 novembre 2003).
« Documents d'actualité internationale », no 3, 1er février 2004, 46 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303331 310754.
Dossiers de l'audiovisuel
Institut national de l'audiovisuel
Un siècle de télévision
Anticipation, utopie, prospective
Pour ce dernier numéro à paraître sous cette forme, les auteurs ont choisi de retracer les grandes heures d'un siècle de télévision. Les années 1920-1940 sont celles de l'expérimentation technique et de conceptions concurrentes de l'identité du média naissant, venant après le cinéma et la radio. Le petit écran s'installe dans les foyers dès la fin des années 1940 et au long des années 1950 et suscite alors des spéculations sur le contenu et la forme des programmes à même de retenir le téléspectateur. Comment ensuite est-on passé des utopies des années 1960-1970 aux prédictions récentes sur l'après-télévision ? A l'heure de la croisée des médias, les textes rassemblés dans ce dossier, d'origine et de nature très diverses, concourent à une histoire intermédiatique de la télévision.
« Dossiers de l'audiovisuel », no 112, novembre-décembre 2004, 96 p. - 10,80 EUR. - Réf. 3 303338 601121.
Le no 112 des Dossiers de l'audiovisuel est le dernier à paraître à la Documentation française.
Dossiers solidarité et santé
Ministère des affaires sociales,
du travail et de la solidarité
Les revenus sociaux en 2002
Les prestations sociales en 2002.
Les prestations suivant la perte d'emploi en 2002.
Les prestations familiales et de logement en 2002.
Les retraites en 2002.
« Dossiers solidarité et santé », no 4, octobre-décembre 2003, 111 p. - 10,80 EUR. - Réf. 3 303338 210156.
Problèmes économiques
La Documentation française
Monnaie et finance
Fusions et acquisitions :
Vers une nouvelle vague d'OPE/OPA ?
L'efficience microéconomique incertaine de F&A bancaires en Europe.
Réforme bancaire :
Bâle II : quelles conséquences économiques ?
Politique monétaire :
Y a-t-il un risque mondial de déflation ?
Finances publiques :
Les dangers cachés des comptes fédéraux américains.
Institutions religieuses et économie :
L'Eglise et l'argent.
Repère :
Le CBO, le processus budgétaire américain et la transparence.
« Problèmes économiques », no 2842, mercredi 4 février 2004, 32 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303332 028429.
RETIRAGES
La Constitution française du 4 octobre 1958
La Documentation française
Documents d'études no 1-04, ISBN : 2-11-005388-7. - Réf. 9 782110 053886.
Le pétrole : ordre ou désordre mondial
La Documentation française
Questions internationales no 2 dont la livraison est prévue autour du 6 février aux ateliers d'Aubervilliers. - Réf. 3 303331 600022.